Actes administratifs

Statuts et règlement

• Articles L711-3, D651-1, R715-9 à R715-9-5 du code de l'éducation
• Statuts de l'UTT : Télécharger le fichier
• Règlement intérieur de l'UTT : Télécharger le fichier
• Charte informatique : Déclaration informatique / English version
• Annexe au règlement intérieur : Charte des associations

Délibérations du Conseil d'Administration

• Conseil d'administration du 14 juin 2018 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 16 octobre 2018 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 20 décembre 2018 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 14 mars 2019 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration électronique du 11 avril 2019 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 24 juin 2019 et Conseil d'administration électronique du 2 juillet 2019 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 17 octobre 2019 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 18 décembre 2019 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 12 mars 2020 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 18 juin 2020 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 15 octobre 2020 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 16 décembre 2020 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration extraordinaire du 11 février 2021 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 11 mars 2021 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 02 juillet 2021 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 14 octobre 2021 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 15 décembre 2021 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 11 mars 2022 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 28 avril 2022 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 17 mai 2022 : Télécharger la délibération
• Conseil d'Administration du 9 juin 2022 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 8 juillet 2022 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 20 octobre 2022 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 24 novembre 2022 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 16 décembre 2022 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 01 mars 2023 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'Administration du 15 mars 2023 : Télécharger les délibérations

Actes administratifs

Arrêtés de nomination

1. Direction

• Arrêté de nomination du directeur adjoint : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur de la formation et de la pédagogie : Télécharger le document / Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur à la recherche : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur de l'école universitaire de recherche : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur des relations entreprises : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur des relations internationales : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur délégué aux relations internationales : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur des sports : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur délégué au numérique : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur de l'école doctorale : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la directrice adjointe de l'école doctorale : Télécharger le document

2. Site de Nogent

• Arrêté de nomination du responsable de l'antenne de Nogent : Télécharger le document

3. EUt+

• Arrêté de nomination du secrétaire général alliance EUt+ : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la principal representative de l'UTT : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la directrice déléguée EUt+ : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du chargé de mission déploiement stratégique EUt+ DFP : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la chargée de mission déploiement stratégique EUt+ DGS : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la chargée de mission déploiement stratégique EUt+ DR : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du chargé de mission déploiement stratégique EUt+ DRE : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable de la coordination opérationnelle des contributions UTT WP 2 3 5 EUt+ : Télécharger le document

4. Direction d'instituts

• Arrêté de nomination du directeur de l'ISGA : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la directrice ISIFT : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la directrice de l'ISTT : Télécharger le document

5. Responsabilités liées aux formations
Ingénieur

• Arrêté de nomination du responsable du programme ISI : Télécharger le document / Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable adjointe du programme ISI : Télécharger le document / Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable A2I : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable GM : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable adjoint GM : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GM : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable des stages GM : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable de programme GI : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable adjoint de programme GI : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GI : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable des stages GI : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable LP M2-C : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable MM : Télécharger le document / Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable adjoint MM : Télécharger le document / Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable Matching Entreprises MM: Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du programme MTE : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme MTE : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable du programme RT : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable adjoint programme RT : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable des stages RT : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable filière CSR programme RT : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable TC : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable projet professionnel TC : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable des activités d'inter-semestres et des RI au sein du programme TC : Télécharger le document

Bachelor

• Arrêté de nomination des responsables bachelor data science for sustainability : Télécharger le document

Master

• Arrêté de nomination de la responsable Master : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable Master du parcours IMEDD mention RE : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable Master STS mention RE : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable Master ISC : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du parcours SmartTech Master ISC : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du parcours SSI Master ISC : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable Master du parcours OSS  : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable Master PAIP : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable MMPA Master PAIP : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable Nanophot' Master PAIP : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du correspondant Master UTSEUS : Télécharger le document

Doctorat

• Arrêté de nomination du responsable du parcours M2ON de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du parcours OSS de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la responsable du parcours SST de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document

Diplômes d'Université, Formations Courtes

• Arrêté de nomination du responsable du certificat "BIM Manager" : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du DU Big Data Engineer et EMBA : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du DU 3C : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du DU AMCSS : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du DU SILH : Télécharger le document

Transverse

• Arrêté de nomination du responsable des micro-certifications : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du collège des humanités : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable HT/Sciences de l'Homme et de la Société : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du SUEL : Télécharger le document

Prospection et développement

• Arrêté de nomination du responsable du développement stratégique de l'antenne de Nogent : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du chargé de mission reconfiguration centre d'innovation pédagogique : Télécharger le document

6. Référents et chargés de mission

• Arrêté de nomination du référent lutte contre les discriminations : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du référent égalité F/H : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du référent laïcité : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du référent lutte contre les radicalisations : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la référente handicap personnels : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la référente enseignante handicap étudiants : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la référente handicap étudiants : Télécharger le document
• Arrêté de nomination des référents déontologie : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du référent REIS : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du référent soutenabilité au sein des formations : Télécharger le document
• Arrêté de nomination des référents au Conseil des Systèmes d'information : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du chargé de mission pour la transition énergétique : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la chargée de mission pour le développement de l'apprentissage : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du chargé de mission pour la participation à la mise en place du SIEP : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du collège des humanités : Télécharger le document
• Arrêté de nomination de la déléguée à la Protection des Données : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du RSSI : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du RSSI adjoint : Télécharger le document

Arrêtés relatifs aux élections

• Arrêté d'organisation des élections au CA CE CS : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections au CED : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections au CDDTP : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections professionnelles au CSAE : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections professionnelles à la CCPANT : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections professionnelles à la CPE : Télécharger le document
• Arrêté composition du comité électoral consultatif : Télécharger le document
• Procès-verbal de proclamation des résultats des élections du jeudi 08 décembre 2022 : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections partielles au CE CS : Télécharger le document
• Procès-verbal de proclamation des résultats des élections partielles au CE CS du jeudi 09 février 2023 : Télécharger le document

Arrêtés relatifs aux unités de recherche :

• Arrêté de nomination du directeur de GAMMA3 : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur adjoint de GAMMA3 : Télécharger le document
• Arrêté Unité de Recherche GAMMA3 : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur de InSyTe : Télécharger le document
• Arrêté Unité de Recherche InSyTE : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur du L2n : Télécharger le document
• Arrêté Unité de Recherche L2n : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur du LASMIS : Télécharger le document
• Arrêté Unité de Recherche LASMIS : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du directeur de LIST3N : Télécharger le document
• Arrêtés de nomination des directeurs adjoints de LIST3N : Télécharger le document
• Arrêté Unité de Recherche LIST3N : Télécharger le document

Arrêtés vie du campus

• Arrêté de composition de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail instituée au sein du Comité Sociale d'Administration : Télécharger le document
• Arrêté de composition du conseil documentaire : Télécharger le document
• Arrêté de composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers : Télécharger le document
• Arrêté relatif à la présidence de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers : Télécharger le document
• Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et enseignants : Télécharger le document
• Arrêté organisation CODIR : Télécharger le document
• Arrêté de composition de la commission paritaire d'établissement : Télécharger le document
• Arrêté de composition de la commission consultative paritaire : Télécharger le document

Arrêtés relatifs à l'action sociale

• Arrêtés de désignation des membres de la commission action sociale : Télécharger le document / Télécharger le document

Délégations de signature

1. Direction générale des services et services supports

• Directeur général des services : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
• Affaires Institutionnelles et juridiques, Vie du Campus : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
• Service pilotage et affaires financières: Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
• DRH : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
• Responsable Recrutement et Formation : Télécharger le fichier

2. Directions adjointe, fonctionnelles et déléguées

• Directeur adjoint : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
• Direction de la formation et de la pédagogie :Télécharger le fichier
• Direction relations entreprises : Télécharger le fichier
• Direction à la recherche : Télécharger le fichier
• Direction école doctorale : Télécharger le fichier
• Direction relations internationales : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier