Actes administratifs

Statuts et règlement

• Articles L711-3, D651-1, R715-9 à R715-9-5 du code de l'éducation
• Statuts de l'UTT : Télécharger le fichier
• Règlement intérieur de l'UTT : Télécharger le fichier
• Annexe au règlement intérieur : Charte pour l'utilisation des ressources informatiques
• Documents à compléter pour l'utilisation de la charte : Déclaration informatique
• Annexe au règlement intérieur : Charte des associations

Délibérations du Conseil d'Administration

• Conseil d'administration du 14 juin 2018 : Télécharger le fichier "CA UTT 14.06.2018 - Délibérations votées.zip" (35.2 MB)
• Conseil d'administration du 16 octobre 2018 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 20 décembre 2018 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 14 mars 2019 : Délibérations du CA et Chartes modifiées
• Conseil d'administration électronique du 11 avril 2019 : Télécharger les délibérations
• Conseil d'administration du 24 juin 2019 et Conseil d'administration électronique du 2 juillet 2019 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration du 17 octobre 2019 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration du 18 décembre 2019 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration du 12 mars 2020 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration du 18 juin 2020 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration du 15 octobre 2020 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration du 16 décembre 2020 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration extraordinaire du 11 février 2021 : Télécharger les documents
• Conseil d'administration du 11 mars 2021 : Télécharger les documents

Actes administratifs et documents complémentaires

• Télécharger l'ensemble des documents

Arrêtés

• Arrêté d'organisation des élections partielles au CE et au CS : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections du directeur du département P2MN : Télécharger le document
• Arrêté d'organisation des élections CNESER étudiants : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du référent REIS : Télécharger le document
• Arrêté de nomination des référents déontologie : Télécharger le document
• Arrêté de nomination du responsable du collège des humanités : Téléchargez le document
• Arrêté de composition du conseil documentaire : Téléchargez le document
• Arrêté de fermeture de l'UTT : Téléchargez le document
• Arrêté élections section disciplinaire - usagers : Téléchargez le document
• Arrêté élections section disciplinaire - enseignants : Téléchargez le document
• Arrêté élections présidence section disciplinaire - usagers : Téléchargez le document
• Arrêté cours en distanciel du 12 au 19 octobre 2020 : Téléchargez le document
• Arrêté d'organisation des élections des usagers décembre 2020 : Télécharger le document
• Arrêté Vigipirate à/c du 03/11/2020 : Télécharger le document
• Arrêté résultats des élections usagers au CED - décembre 2020 : Télécharger le document
• Arrêté résultats des élections des usagers au CS - décembre 2020 : Télécharger le document
• Arrêté résultats des élections des usagers au CE - décembre 2020 : Télécharger le document
• Arrêté des résultats des élections des usagers au CA - décembre 2020 : Télécharger le document
• Arrêté AR20-398 Unité de Recherche L2N : Télécharger le document
• Arrêté AR20-399 Unité de Recherche LASMIS : Télécharger le document
• Arrêté AR20-400 Unité de Recherche GAMMA3 : Télécharger le document
• Arrêté AR20-401 Unité de Recherche LIST3N : Télécharger le document
• Arrêté AR20-402 Unité de Recherche InSyTE : Télécharger le document

Délégations de signature

• Service pilotage et affaires financières: Télécharger le fichier "18-213 Lacour Audrey - Rappart Ingrid.pdf" (303.1 KB)
• Directeur général des services :  Télécharger le fichier "18-215 Wackel Jaques - Lagoutte Jean-Yves.pdf" (632.3 KB)
• Télécharger le fichier "21-159 Wackel Jaques - Lagoutte Jean-Yves.pdf" (632.3 KB)
• DRH :Télécharger le fichier "15-254 Jaffro S. - Zanczak E..pdf" (47.9 KB)
• Télécharger le fichier "16-045 Jaffro S. - Zanczak E..pdf" (326 KB)
• DSI : Télécharger le fichier "16-016 De La Morlais Bertrand.pdf" (302.2 KB)
• Communication : Télécharger le fichier "16-029 Manent Léonor.pdf" (304.7 KB)
• SCD : Télécharger le fichier "17-209 De Bonnefond Carole.pdf" (337.6 KB)
• Télécharger le fichier "AR18-241 Beauseroy Pierre - Jaffro Sonia 26.07 au 01.08.2018.pdf" (1.07 MB)
• Télécharger le fichier "AR18-242 Legault Michel du 16.08 au 23.08 2018.pdf" (820 KB)
• Affaires juridiques : Télécharger le fichier AR19-116 Délégation signature dépôt plainte
• Télécharger le fichier AR19-117 mandat dépôt de plainte
• Affaires juridiques : Télécharger le document
• Affaires juridiques : Télécharger le document

• Directeur département HETIC : Télécharger le fichier "16-213 Matta Nada.pdf" (344.5 KB)
• Directeur département P2MN : Télécharger le fichier 19-104 Délégation signature Gilles Lérondel
• Directeur département ROSAS : Télécharger le fichier "16-215 Beauseroy Pierre.pdf" (340.7 KB)
• Direction de la formation et de la pédagogie : Télécharger le fichier "18-107 Rouhaud-Milley-Champeau.pdf" (505.7 KB)
• Direction relations entreprises : Télécharger le fichier "17-187 Plain _ Quillery_Amice_annuleetremplaceAR17-181.pdf" (575.5 KB)
• Direction de la recherche : Télécharger le fichier "17-300 Royer Pascal.pdf" (340.8 KB)
• Direction école doctorale : Télécharger le fichier "17-257 ED_Saanouni Khemais_Grall Antoine_.pdf" (793.4 KB)
• Télécharger le fichier "AR18-243 Saanouni Khemais et Grall Antoine jurys de thèse.pdf" (625 KB)
• Direction relations entreprises : Téléchargez le document
• Direction relations internationales : Téléchargez le fichier "21-098 Boulogne Thierry"
• Direction à la recherche : Téléchargez le document

• Responsable L2n :Télécharger le fichier "16-010 Bachelot Renaud.pdf" (302.7 KB)
• Responsable Gamma 3 : Télécharger le fichier "16-015 Borouchaki Houman.pdf" (304.5 KB)
• Responsable centre d'innovation pédagogique : Télécharger le fichier "16-017 Soulier Eddie.pdf" (300.9 KB)
• Responsable service des sports : Télécharger le fichier "16-019 Goudry Stéphane.pdf" (299.9 KB)
• Responsable ISI : Télécharger le fichier "16-026 Lemercier Marc.pdf" (304.5 KB)
• Responsable Tech-Cico : Télécharger le fichier "AR18-113 nomination Myriam Lewkowics TechCico.pdf" (170.8 KB)
• Responsable MTE : Télécharger le fichier "16-040 Montay Guillaume.pdf" (304.5 KB)
• Responsable RT : Télécharger le fichier "21-119 Chéhade Farah.pdf" (317.7 KB)
• Responsable antenne de Nogent : Télécharger le fichier "16-044 Sanchette Frédéric.pdf" (304.3 KB)
• Responsable SUEL : Télécharger le fichier "16-046 Le Coche Stephen.pdf" (307.6 KB)
• Responsable CREIDD : Télécharger le fichier "16-047 Troussier Nadège.pdf" (305.2 KB)
• Responsable LOSI : Télécharger le fichier "16-049 Yalaoui Farouk.pdf" (305.2 KB)
• Responsable ERA : Télécharger le fichier "17-216 Esseghir Moez.pdf" (313.1 KB)
• Responsable GM : Télécharger le fichier "17-217 Labergere Carl.pdf" (318.2 KB)
• Responsables TC : Télécharger le fichier "17-218 Maurer Thomas - Vial Alexandre.pdf" (342.6 KB)
• Responsable LASMIS : Télécharger le fichier "17-219 Retaint Delphine.pdf" (317.6 KB)
• Responsable A2I : Télécharger le fichier "17-220 Retraint Florent.pdf" (313.9 KB)
• Responsable LM2S : Télécharger le fichier "17-221 Snoussi Hichem.pdf" (316.4 KB)
• Responsable GI : Télécharger le fichier "17-222 Amodeo Lionel.pdf" (321.7 KB)
• Responsable Master : Télécharger le fichier "17-223 Gaiti Dominique - Brullot Sabrina.pdf" (379.6 KB)