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Actes administratifs
Statuts et règlement
- Articles L711-3, D651-1, R715-9 à R715-9-5 du Code de l'éducation
- Statuts de l'UTT : Télécharger le fichier
- Règlement intérieur de l'UTT : Télécharger le fichier
- Charte informatique : Déclaration informatique / English version
- Charte de la laïcité et des valeurs républicaines : Télécharger le fichier
- Charte du handicap : Télécharger le fichier
- Instruction Générale Hygiène, Sécurité et Médecine de Prévention : Télécharger le fichier
- Charte des associations : Télécharger le fichier
Délibérations du Conseil d'Administration
- Conseil d'administration du 14 juin 2018 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 16 octobre 2018 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 20 décembre 2018 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 14 mars 2019 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration électronique du 11 avril 2019 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 24 juin 2019 et Conseil d'administration électronique du 2 juillet 2019 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 17 octobre 2019 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 18 décembre 2019 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 12 mars 2020 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 18 juin 2020 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 15 octobre 2020 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 16 décembre 2020 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration extraordinaire du 11 février 2021 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 11 mars 2021 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 02 juillet 2021 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 14 octobre 2021 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 15 décembre 2021 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'administration du 11 mars 2022 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration extraordinaire du 28 avril 2022 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration extraordinaire du 17 mai 2022 : Télécharger la délibération
- Conseil d'Administration extraordinaire du 9 juin 2022 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 8 juillet 2022 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 20 octobre 2022 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration extraordinaire du 24 novembre 2022 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 16 décembre 2022 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration extraordinaire du 01 mars 2023 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 15 mars 2023 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 22 juin 2023 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration extraordinaire du 10 juillet 2023 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 19 octobre 2023 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 14 décembre 2023 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 14 mars 2024 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration du 20 juin 2024 : Télécharger les délibérations
- Conseil d'Administration extraordinaire du 4 juillet 2024 : Télécharger la délibération
- Conseil d'Administration du 17 octobre 2024 : Télécharger les délibérations
Actes administratifs
Arrêtés de nomination
1. Direction- Arrêté de nomination du directeur adjoint : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur à la formation et à la pédagogie : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la directrice à la formation et à la pédagogie adjointe : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur à la formation et à la pédagogie adjoint : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur à la recherche : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la directrice de la recherche adjointe : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur de l'école universitaire de recherche : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur des relations entreprises : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur délégué aux relations internationales : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur délégué au numérique : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur de l'école doctorale : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la directrice adjointe de l'école doctorale : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du secrétaire général alliance EUT+ : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du principal representative de l'UTT : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur délégué EUT Accelerate - phase 2 : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la chargée de coordination EUT Accelerate DGS : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du chargé de coordination EUT Accelerate DRE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur de l'ISGA : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la directrice de l'ISIFT : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la directrice de l'ISTT : Télécharger le document
Départements pédagogiques
- Arrêté de nomination du responsable de département pédagogique PMM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du programme ISI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable adjointe du programme ISI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable des relations internationales du programme ISI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme ISI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du programme A2I : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme A2I : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable du programme GM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme GM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du chargé de mission du déploiement de l'apprentissage du programme GM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable des stages du programme GM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable du programme GI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme GI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable des stages du programme GI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme GI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable LP M2-C : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du programme MM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme MM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du programme MTE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme MTE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable coordination des périodes en entreprise du programme MTE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable relations internationales du programme MTE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable du programme RT : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable adjoint du programme RT : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable des stages du programme RT : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable des RI du programme GI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination des co-responsables du programme SN : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable de coordination des périodes entreprises du programme SN : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable TC : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de l'adjoint Référent thématique TC RI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de l'adjointe Référente thématique TC Admissions lien lycée : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de l'adjointe Référente thématique TC intersemestre DD&RS compétences : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de l'adjointe Référente thématique TC en charge de la construction du projet professionnel ST05 : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable Master : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du parcours IMSGA : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable Master du parcours IMEDD : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable de la mention de Master RE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable Master STS mention ISC : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du parcours SmartTech Master ISC : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du parcours SSI Master ISC : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable Master du parcours OSS : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable Master PAIP : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable MMPA Master PAIP IC : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur de l'EUR Nanophot : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable parcours Nanophot' mention PAIP Master : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du correspondant Master UTSEUS : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du parcours Logistique et Transport mention ISC : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du MS EBDE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du parcours M2ON de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du parcours OSS de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable du parcours SST de l'Ecole Doctorale : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du DU DSRT-ASE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du certificat "BIM Manager" : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du DU 3C :
- Arrêté de nomination du responsable du DU AMCSS : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du DU IOBM : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du DU IRIS : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du DU MCI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du DU ARMC option ACO : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du DU IMPACT : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du Centre d'Innovation Pédagogique : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable HT/Sciences de l'Homme et de la Société : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du SUEL : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la responsable du programme transverse ME : Télécharger le document
- Arrêté de nomination des référentes lanceurs d'alerte : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du référent lutte contre les discriminations, racisme et antisémitisme : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du référent égalité F/H : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du référent laïcité : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du référent lutte contre les radicalisations : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la référente handicap personnels : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la référente enseignante handicap étudiants : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la référente handicap étudiants : Télécharger le document
- Arrêté de nomination des référents déontologie : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du référent REIS : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la référente DDRS au sein des formations : Télécharger le document
- Arrêté de nomination des référent(e)s DDRS recherche / établissement : Télécharger le document / Télécharger le document
- Arrêté de nomination des référents au Conseil des Systèmes d'information : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du chargé de mission transition énergétique de l'UTT : Télécharger le document
- Arrêté de nomination des référents CRUNCH : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du responsable du collège des humanités : Télécharger le document
- Arrêté de nomination de la déléguée à la Protection des Données : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du RSSI : Télécharger le document
- Arrêté de nomination des RSSI suppléants : Télécharger le document
- Arrêté de nomination chargée de mission accompagnement déploiement de la démarche compétences : Télécharger le document
- Arrêté de nomination chargé de mission pour l'innovation pédagogique : Télécharger le document
Arrêtés relatifs aux élections
- Arrêté d'organisation des élections au CA CE CS : Télécharger le document
- Arrêté d'organisation des élections au CED : Télécharger le document
- Arrêté d'organisation des élections au CDDTP : Télécharger le document
- Arrêté d'organisation des élections professionnelles au CSAE : Télécharger le document
- Arrêté d'organisation des élections professionnelles à la CCPANT : Télécharger le document
- Arrêté d'organisation des élections professionnelles à la CPE : Télécharger le document
- Arrêté composition du comité électoral consultatif : Télécharger le document
- Procès-verbal de proclamation des résultats des élections du jeudi 08 décembre 2022 : Télécharger le document
- Arrêté d'organisation des élections partielles au CE CS : Télécharger le document
- Procès-verbal de proclamation des résultats des élections partielles au CE CS du jeudi 09 février 2023 : Télécharger le document
Arrêtés relatifs aux unités de recherche :
- Arrêté de nomination du directeur de GAMMA3 : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur adjoint de GAMMA3 : Télécharger le document
- Arrêté Unité de Recherche GAMMA3 : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur de InSyTe : Télécharger le document
- Arrêté Unité de Recherche InSyTE : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur du L2n : Télécharger le document
- Arrêté Unité de Recherche L2n : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur du LASMIS : Télécharger le document
- Arrêté Unité de Recherche LASMIS : Télécharger le document
- Arrêté de nomination du directeur de LIST3N : Télécharger le document
- Arrêtés de nomination des directeurs adjoints de LIST3N : Télécharger le document
- Arrêté Unité de Recherche LIST3N : Télécharger le document
Arrêtés vie du campus
- Arrêté de composition de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail instituée au sein du Comité Sociale d'Administration : Télécharger le document
- Arrêté de composition du Comité Sociale d'Administration : Télécharger le document
- Arrêté portant constitution des listes des représentants du personnel de l'UTT au sein du Conseil Médical : Télécharger le document
- Arrêté de composition du conseil documentaire : Télécharger le document
- Arrêté de composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers : Télécharger le document
- Arrêté relatif à la présidence de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers : Télécharger le document
- Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et enseignants : Télécharger le document
- Arrêté organisation CODIR : Télécharger le document
- Arrêté de composition de la commission paritaire d'établissement : Télécharger le document
- Arrêté de composition de la commission consultative paritaire : Télécharger le document
- Arrêté relatif à la commission vie étudiante : Télécharger le document
Arrêtés relatifs à l'action sociale
- Arrêtés de désignation des membres de la commission action sociale : Télécharger le document / Télécharger le document
Délégations de signature
1. Direction générale des services et services supports- Directrice générale des services : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
- Direction des affaires financières: Télécharger le fichier
- Direction adjointe RH : Télécharger le fichier
- Responsable Recrutement et Formation : Télécharger le fichier
- Directeur adjoint : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
- Direction à la formation et à la pédagogie : Télécharger le fichier
- Direction relations entreprises : Télécharger le fichier
- Direction à la recherche : Télécharger le fichier
- Direction école doctorale : Télécharger le fichier
- Direction relations internationales : Télécharger le fichier / Télécharger le fichier
- Direction du numérique : Télécharger le fichier
- Direction de la communication : Télécharger le fichier
- Service Commun de Documentation : Télécharger le fichier
- Secrétariat Général EUT+ : Télécharger le fichier
- Direction Déléguée EUT+ : Télécharger le fichier
- GAMMA3 : Télécharger le fichier
- INSyTe : Télécharger le fichier
- L2n : Télécharger le fichier
- LASMIS : Télécharger le fichier
- LIST3N : Télécharger le fichier
mise à jour le 06 décembre 2024